Lpalaw.com - Actualités LPA

Formation EFE

Thème : "Contrat d'assurance et gestion de sinistres".

A Paris.

Intervention de Marie-Christine Peyroux.

Foruminvest cède les titres de la société détenant le projet Les Terrasses du Port à Marseille à Hammerson

Assistance de Foruminvest dans le cadre de la cession des titres de la société détenant le projet Les Terrasses du Port à Marseille à la société Hammerson. Cette opération est l'un des plus importante en terme de développement de centre commercial en cours de réalisation en France. Le centre commercial de 52.000 m² comprendra 150 boutiques, 2850 places de parking et une terrasse de 260 mètre de long surplombant la mer.
Foruminvest a également cédé à Hammerson 4 autres projets à un stade de développement préliminaire.

L'équipe Lefèvre Pelletier & associés est composée d'Henry Ranchon, Pierre-Emmanuel Chevalier, Sophie Bonduel et Danhoé Reddy-Girard.

Réalisation d'une centrale photovoltaïque par la Communauté d'Agglomération de Montpellier

Assistance du groupement lauréat de la ferme photovoltaïque qui sera réalisée par la Communauté d'Agglomération de Montpellier sur le site de Thôt.
Cette centrale de 82.000 m² produira annuellement 13 millions de kWh, soit la consommation de 6.500 ménages. Elle permettra d'éviter 5.365 tonnes/an de rejets de CO2.
Le groupement lauréat, avec un projet d'intégration au paysage dans la mouvance du "Land Art" est constitué d'Energies du Sud, de la Compagnie du Vent, filiale de GDF Suez dédiée aux énergies renouvelables et à la Caisse des Dépôts et Consignations.

Le groupement est conseillé par Lefèvre Pelletier & associés représenté par Olivier Ortega, avocat associé.

Actualité du droit et de la fiscalité de l'immobilier

11ème édition de cette brochure rédigée par le département immobilier du cabinet. "2009 restera sans doute dans nos esprits comme l'année de lancement du Grenelle de l'Environnement."

L'organisation des rapports d'associés dans les opérations de LBO - Actes Pratiques - Janvier / Février 2010

Rédigé par Dimitri Pubellier, Pascale-Macha Sokolow et Baptiste Bellone, en collaboration avec Jean-Pierre Bertrel, professeur de droit des affaires à ESCP Europe, ce dossier, publié dans la revue « Actes pratiques & Ingénierie sociétaire » de jan./février 2010, est consacré à « L'organisation des rapports d'associés dans les opérations de LBO ». Les différentes problématiques auxquelles les praticiens sont confrontés y sont présentées, illustrées par des exemples de clauses usuellement utilisées dans ce type d'opération.

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SIDE cède l'intégralité du son capital à MAHE DISTRIBUTION

Assistance des actionnaires fondateurs et des dirigeants de la Société Internationale de Diffusion et d'Edition (SIDE) au cours de la cession de l'intégralité du capital de l'entreprise au profit de la société MAHE DISTRIBUTION dans le cadre d'un management buy-in.
L'équipe était composée de Jérôme Patenotte, Marie-Anne Fabre et Syrine Houidi.

Litwin Emea cède sa filiale au groupe Citi Technologies

Assistance du groupe néerlandais Litwin Emea pour la cession de sa filiale française, Litwin SA, au groupe Citi Technologies.
L'équipe était composée de Jean-Luc Bédos et Pascale-Macha Sokolow.

Pechel Industries entre au capital de Starexcel

Assistance du fonds d'investissement Pechel Industries dans le cadre de son entrée dans le capital de Starexcel, l'un des leaders du marché de la distribution de pièces détachées et de services pour l'automobile et le poids lourd.
L'équipe était composée de Jean-Luc Bédos, Dimitri Pubellier et Baptiste Bellone.

Auxifip finance la construction d'un parc solaire photovoltaïque

Assistance d'Auxifip, filiale de Crédit Agricole Leasing, dans le financement de la construction par la société Solairedirect d'un parc solaire photovoltaïque d'une puissance de 11.6 MW sur la commune de Les Mées (04).
L'équipe était composée de Christophe Jacomin, Antoine Pampouille et Céline Larmet.

Conseil de l'ASFIM dans le cadre de la promotion des OPCVM marocains au sein de l'UE

L'Association des Sociétés de Gestion et Fonds d'Investissement Marocains (ASFIM) a sélectionné Lefèvre Pelletier & associés, suite à un appel d'offre international, pour la conseiller dans le cadre de la promotion des OPCVM marocains au sein de l'UE.
L'équipe d'avocats dédiée à ce projet est composée de Kawtar Raji, Marie-Armelle Lohier, sous la responsabilité d'Alain Gauvin, associé et responsable du bureau de Casablanca.

Newsletter Droit Public des Affaires 01 - "Constitution d'un pôle « Droit public des affaires » chez Lefèvre Pelletier & associés"

Lefèvre Pelletier & associés est heureux de vous annoncer, par l'intermédiaire de cette première Newsletter bimestrielle, la constitution depuis le début de 2010 de son pôle « Droit public des affaires ».

Newsletter Banque Finance 01 - "Actualité Financière janvier - mars 2010"

Le département Banque Finance du cabinet Lefèvre Pelletier & associés vous propose un panorama de l'actualité financière du premier trimestre de l'année 2010 et vous souhaite une bonne lecture de cette première Newsletter.

Newsletter Chine 08 - "Un traité fiscal entre la France et Hong Kong"

Hong Kong adopte une réforme de sa législation concernant l'échange d'informations au niveau international qui annonce la conclusion d'une convention fiscale entre la France et Hong Kong. (...)

Dictionnaire des clauses des contrats de la commande publique

Rédigé par Olivier Ortega, avocat associé, responsable du pôle Droit public des affaires, ce dictionnaire, publié par les Editions du Moniteur, s'adresse à tous ceux qui s'intéressent à la rédaction ou à l'analyse des contrats de la commande publique. Il a été conçu pour accompagner le lecteur dans la cadre d'une approche pratique, sans visée académique. Cet ouvrage qui comporte un modèle de rédaction de chacune des clauses étudiées se veut en effet un dictionnaire des clauses des contrats de la commande publique, à finalité opérationnelle, devant être utilisé avec discernement.

Actualité bancaire et financière 2009

Le département Banque Finance de Lefèvre Pelletier & associés est heureux de vous présenter, pour la cinquième année consécutive, cette synthèse de l'activité juridique et judiciaire de 2009, en matière bancaire et financière.

Newsletter Droit public des affaires 02 - "Le contrat de performance énergétique en environnement public"

Le contrat de performance énergétique (« CPE ») constitue un outil contractuel en pleine gestation qui demeure à stabiliser et pose encore beaucoup de questions. Ces incertitudes sont, à l'inverse d'une approche inquiète, porteuses de pistes considérables et témoignent de l'ouverture des esprits - et des perspectives commerciales - qui s'y rapportent. (...)

Newsletter Assurance 05 - Actualités Assurances & Risques financiers

Le pôle Assurances du cabinet Lefèvre Pelletier & associés vous propose un panorama de l'actualité juridique du premier trimestre de l'année 2010 et vous souhaite une agréable lecture de cette cinquième Newsletter.

Dondain Finance acquiert 50% de la société Iranex

Conseil de la société d'investissement Dondain Finance pour l'acquisition d'un bloc de titres représentant 50% du capital social de la société Iranex, et la prise de participation minoritaire du FCPR Winch Capital 2, fonds géré par Edmond de Rothschild Investment Partners.
L'équipe était composée de Vincent Lunel et Stéphane Erard.

Investir dans l'immobilier d'habitation

Ce guide est le fruit d'une rencontre, celle de deux équipes de conseils, l'une juridique, l'autre spécialiste de la commercialisation d'immeubles, qui depuis des années travaillent ensemble. Observateurs des marchés de l'immobilier, en France et à l'étranger, les auteurs considèrent l'immobilier d'habitation comme un produit d'investissement et de valorisation, même si le logement, parce qu'il touche à l'intime de nos vies, ne sera jamais un bien de consommation ordinaire.

Favoriser l'investissement d'habitation, celui des ménages comme celui des entreprises et des fonds, en privilégiant une approche professionnelle de cet investissement, telle est l'ambition des auteurs.

L'ouvrage traite le sujet du logement de façon large, de l'acquisition à la cession, de la nature juridique du bien aux aspects fiscaux de l'investissement et de la gestion immobilière.

Public : sa rédaction en 80 fiches pratiques en fait un guide à l'usage quotidien de tous les publics, professionnels et particuliers, bailleurs, locataires et gestionnaires.

Les auteurs

AD VALOREM est une société de conseil en immobilier indépendante intégrant près de 50 collaborateurs qui disposent de spécialités complémentaires sur le secteur de l'immobilier résidentiel.

LEFÈVRE PELLETIER & ASSOCIÉS est un cabinet d'avocats français de près de 100 avocats, dont l'expertise est reconnue par le marché, notamment dans le domaine de l'investissement immobilier.

Collection : Litec Professionnels - Droit immobilier - 556 pages
Editeur : LexisNexis Litec

Newsletter Droit Public des Affaires 03

Le pôle Droit public des affaires du cabinet Lefèvre Pelletier & associés est heureux de vous proposer sa troisième newsletter et vous souhaite une agréable lecture.