LPA-CGR avocats a conseillé la Banque des Territoires qui s’associe avec ZE Energy pour développer des centrales solaires hybrides, combinant photovoltaïque et stockage

LPA-CGR avocats a conseillé la Banque des Territoires qui s’associe avec ZE Energy pour développer des centrales solaires hybrides, combinant photovoltaïque et stockage

LPA-CGR avocats a conseillé la Banque des Territoires dans son association à ZE Energy par le rachat de 49 % des titres de la société holding HybridSol. Equipées d’une batterie permettant de stocker l’énergie solaire produite dans la journée, ces centrales solaires nouvelle génération combinent tous les avantages en matière de coûts de production, d’intégration dans l’environnement et dans le réseau, et de production d’une énergie Zéro Émissions de CO2. Un modèle innovant qui séduit déjà les collectivités territoriales et entreprises.

Les deux premiers projets hybrides « solaire + stockage » développés par ZE Energy, par le biais de sa holding HybridSol, dans le Loir-et-Cher, sur les communes de Mennetou-sur-Cher et Gièvres, représentent une puissance installée cumulée de 26,5 MWc pour les équipements photovoltaïques et 11,3 MW pour les batteries. Ils permettront de produire de l’électricité pour les besoins annuels d’environ 12.000 personnes.

En investissant dans la holding HybridSol, la Banque des Territoires souhaite accompagner la croissance de ZE Energy pour lui permettre de renforcer sa contribution à l’intégration des énergies renouvelables dans le mix énergétique français, tout en garantissant la stabilité du réseau électrique.

Ce nouveau partenariat de la Banque des Territoires s’inscrit dans le cadre de la mise en œuvre opérationnelle du plan Climat de la Banque des Territoires, au bénéfice de territoires plus durables.

L’équipe de LPA-CGR avocats qui a conseillé la Banque des Territoires était composée de Philippe Raybaud, associé, Wyssam Mansour, counsel, et Delphine Roullier-Pâris et Aude Cassaigne, avocats, sur les aspects corporate/M&A et contrats de projet. Hélène Gelas, associée, et Charles Bressant, avocat, sont intervenus sur les aspects réglementaires, droit de l’énergie et droit public. Alexae Fournier–de Faÿ est intervenue sur les aspects de financement.

De Pardieu Brocas Maffei a conseillé ZE Energy.