Droit de l’Énergie
Investissement / FinancementDéveloppement / ConstructionExploitation des infrastructures énergétiques / Opérations sur marchésOFFRES SMART
Engagés depuis de nombreuses années dans la transition énergétique et la rénovation des bâtiments, nous vous accompagnons sur le nouveau marché de la construction Hors site*. Ce mouvement d’industrialisation de la construction, dynamisé par les nouvelles formes de coopération et par l’essor des technologies numériques, façonne l’immeuble de demain dont les éléments sont fabriqués à distance puis assemblés sur un chantier, avec célérité et sans nuisances. Il s’agit aujourd’hui de valoriser ces innovations nées en atelier de la collaboration entre concepteurs et réalisateurs.
L’objectif est également de mobiliser des financements dès la phase d’études pour des solutions qui vont soutenir l’emploi, l’économie circulaire et la performance énergétique.
Il arrivera que ces nouveaux bâtiments soient connectés pour relayer de la data dont l’exploitation devra être anticipée et encadrée.
L’alliance de nos expertises de pointe en immobilier, performance énergétique, IP-IT et contrats nous a permis d’inventer en ce sens de nouveaux modèles de contrats (« CORELIAS ») afin de répondre de manière pragmatique à ces nouveaux enjeux.
Plus d'informations : https://bit.ly/2EcVHQ2
*Marque déposée
François Versini-Campinchi
Lionel VincentAssociéTokyoLionel Vincent
Philippe JacquesAssociéParisPhilippe Jacques
Fabrice CassinAssociéParisFabrice Cassin
Florence Trognon-DumainAssociéParisFlorence Trognon-Dumain
Michael GrabauAssociéMunichMichael Grabau
Cyprien Bès de BercCounselParisCyprien Bès de Berc
Yaël CambusCounselParisYaël Cambus
Ahlam GuessoumCounselParisAhlam Guessoum
Pierre-François RacineOf counselParisPierre-François Racine
Exploitation des infrastructures énergétiques / Opérations sur marchés
Valoriser l’exploitation et la compétitivité de vos actifs énergétiques
Nos équipes accompagnent les industriels du secteur, en conseil comme en contentieux, dans la valorisation de leur production d’énergie, et les conseillent dans l’exploitation de leur production et l’optimisation de leur consommation. Nous avons notamment acquis une expertise particulière dans le règlement des différends devant la Commission de Régulation de l’Energie (CRE). Grâce à l’équipe la plus importante du marché, notre cabinet est en mesure de vous accompagner sur toutes tailles de projets, depuis les grands parcs éoliens offshore aux centrales de production de gaz à cycle combiné, en France et à l’étranger.
Acteur engagé du secteur des énergies renouvelables, nous intervenons régulièrement aux côtés des producteurs et porteurs de projets, gérant les aspects de maîtrise foncière et de négociation de baux, aussi bien dans le cadre du développement des projets (promesse de contrat) que de l’exploitation (bail emphytéotique, bail à construction, servitudes, volumétries).
Nos équipes vous assistent dans l’optimisation de la gestion des infrastructures énergétiques, dans l’exploitation et la valorisation des productions (effacement, autoconsommation), ainsi que dans la vente sur marché SPOT de vos productions énergétiques, auprès d’agrégateurs, d’industriels ou centres commerciaux. Nous intervenons par ailleurs régulièrement dans la rédaction et la négociation de mandats ou de contrats sur obligation d’achat auprès de l’acheteur obligé ou sur marchés.
Nous disposons d’une expérience éprouvée de maîtrise de la demande d’énergie : nous conseillons les groupes industriels en matière de certificat d’économie d’énergie, de performance énergétique, d’installations de chauffage et de climatisation. Le cabinet est également engagé dans le développement et la gestion des parcs de véhicules électriques.
Nous conseillons et défendons les énergéticiens dans l’exploitation de leurs centrales, la rénovation et le renouvellement de leur parc de production. Nous avons développé une expertise spécifique en repowering et démantèlement des parcs de production électrique (arrêtés complémentaires, garanties financières, etc.). Nous intervenons également aux côtés des exploitants lors de la mise en cause de leur responsabilité devant les juridictions.
Reconnue parmi les meilleurs spécialistes en risques industriels et responsabilité du fait des produits, notre équipe accompagne grands groupes français et internationaux opérant dans le domaine de l’énergie en matière d’impact sur l’environnement et de troubles du voisinage liés à des projets énergétiques, à la fois en précontentieux et contentieux.