Résilience des entreprises

Depuis la crise sanitaire mondiale et les chocs qu’elle a provoqués, comment l’entreprise peut-elle être résiliente et anticiper l’avenir ?

• Sortie de crise et résilience sociale
• Résilience environnementale
• Prévention du risque pénal
• Résilience fiscale

Sortie de crise et résilience sociale

Afin de permettre aux entreprises de faire face et de réagir en urgence aux conséquences de l’épidémie COVID-19, le dialogue social s’est imposé dans la conduite des négociations avec les partenaires sociaux ainsi que dans le recueil des avis des représentants du personnel.

Par ailleurs, le dispositif d’activité partielle mis en place dans l’urgence de la crise sanitaire évolue progressivement à compter du 1er juin : les contrôles sur le recours et la mise en œuvre de l’activité partielle sont renforcés, avec le risque, outre le remboursement des allocations versées, de sanctions pénales.

Enfin, de nombreuses entreprises sont contraintes de revoir leur organisation et leur stratégie. Différents leviers peuvent être activés en sortie de crise, avec ou sans réductions d’effectif.

Quelle que soit la situation dans laquelle se trouve leur entreprise, notre équipe sociale assiste ses clients à tous les stades de leur projet (définition de la stratégie et du planning, rédaction et négociation, mise en œuvre…) afin d’assurer le meilleur rebond pour leur activité et leur capital humain.

Alexandre Bensoussan | Karine Bézille | Sandra Hundsdörfer | Sophie Marinier

Résilience environnementale

La crise liée au COVID-19 comme celle, antérieure, de Lubrizol ont montré l’importance pour les entreprises du secteur industriel, de penser, le plus en amont possible, leur résilience vis-à-vis des crises environnementales et sanitaires.

En s’appuyant sur un savoir-faire éprouvé dans le secteur industriel (plateformes complexes, sites seveso etc.), notre équipe accompagne l’analyse et la hiérarchisation des risques en lien avec l’activité de l’entreprise en tenant compte des aspects réglementaires mais également réputationnels. En faisant appel à une gamme d’outils techniques, réglementaires et transactionnels diversifiés, nous appuyons les stratégies d’amélioration de la résilience grâce, par exemple, à l’élaboration de plans échelonnés de mise en conformité avec la réglementation en lien avec l’administration en charge de l’environnement avec qui l’équipe entretien des relations étroites.

Cette démarche permet la prévisibilité des investissements sur le temps long et la stabilité des contraintes réglementaires et judiciaires.

Frédérique Chaillou | Vincent Sol | Anne Delorme

Prévention du risque pénal

Les plaintes pénales liées à la crise sanitaire du COVID-19 se sont multipliées visant des professionnels, publics et privés, confrontés à des défis inédits pour organiser la continuité des activités humaines, tout en protégeant la santé de chacun. Les infractions pénales brandies par certaines victimes ont de quoi inquiéter tout dirigeant : mise en danger délibérée de la vie d’autrui, blessures voire homicides involontaires, non-respect des règles de santé d’hygiène et de sécurité, … Un débat sur l’aménagement de la responsabilité pénale s’est ouvert au parlement.

Pourtant, la crise du COVID-19 n’a pas ébranlé les principes de la responsabilité pénale. En amont de toute mise en cause, notre équipe est rompue à la mise en place des outils juridiques de prévention du risque pénal qui s’appliquent particulièrement à la résilience des entreprises (délégation de pouvoirs, formation des équipes, audit et traçabilité des mesures prises, …). Dès le premier signe d’une mise en cause pénale, nous intervenons pour gérer chacune des étapes de la procédure, afin de limiter le risque pénal devant les juridictions répressives.

Alexandre de Konn

Résilience fiscale

Les situations de crise, sanitaire comme économique, appellent à repenser la fonction fiscale au sein des groupes.

A l’international, la gestion fiscale des flux intragroupes est impactée à plusieurs égards : les prix de transfert d’abord, dans la mesure où les politiques mises en place pré-crise peuvent perdre en cohérence (fiabilité des comparables, impact de la sous-activité…). La gestion des déficits fiscaux ensuite, avec la question de leur perte (liquidation) ou de leur éventuel transfert entre entités implantées dans des Etats différents, selon les capacités anticipées de reprise d’activité (cession d’actifs intragroupes / step-ups).

Plus globalement, les réorganisations nécessitées par une situation inédite devront être appréhendées sous l’angle fiscal, selon une approche coût/opportunité.

Les mouvements d’actifs, d’entreprise (réorganisation / rachat / relocalisation), et de ressources humaines (impatriation/expatriation) vont aller croissants, avec à chaque fois un impact fiscal à anticiper et gérer.
Enfin, la relation avec l’administration fiscale tiendra une place importante dans la réflexion d’ensemble (gestion des contrôles fiscaux, négociation, gestion des contentieux fiscaux).

Notre équipe fiscale est en mesure d’accompagner ses clients sur l’ensemble de ces problématiques, d’anticiper avec eux d’éventuels nouveaux chocs et ainsi sécuriser leurs choix stratégiques.

Bertrand Galvez | Mathieu Selva-Roudon | Martine Blanck-Dap | Sandra Fernandes | Virginie Martel