Enjeux sociaux : préparer l’avenir

Comment aborder les nombreux enjeux sociaux du nouveau monde du travail ?

Très sollicitées lors de la crise du Covid 19, les directions des ressources humaines sont toujours sur le front : télétravail, impact social de la crise, semaine de quatre jours, mise en place du flex office, … les sujets sont nombreux.

Notre équipe sociale reste mobilisée pour accompagner les entreprises dans cette période post crise sanitaire et répondre à toutes leurs questions.

• Relations sociales, négociation collective : adapter l’organisation et la durée du travail
• Stratégie et conduite des restructurations : quels outils mobiliser ?
• Santé et sécurité : comment faire évoluer vos protocoles et prévenir la responsabilité de l’employeur ?
• Comment gérer le quotidien post-crise ?
• Audit social et aspects sociaux des opérations de M&A
• Mobilité internationale
• Protection sociale complémentaire
• Rémunérations et épargne salariale

Relations sociales, négociation collective : adapter l’organisation et la durée du travail

Afin de permettre aux entreprises de faire face et de réagir en urgence aux conséquences de l’épidémie COVID-19, les règles de négociation des accords collectifs et de consultation des institutions représentatives du personnel ont été aménagées et adaptées et le dialogue social s’est imposé.

Pour répondre aux besoins de l’entreprise, notre équipe l’accompagne dans la conduite de ses négociations avec les partenaires sociaux (renégociation des accords de durée du travail, accord de performance collective, pérennisation du télétravail, accord portant sur l’aménagement des congés payés/RTT/jours de repos…) ainsi que dans le recueil des avis des représentants du personnel, et ce à tous les stades : stratégie, rédaction, mise en œuvre.

Alexandre Bensoussan | Karine Bézille | Sandra Hundsdörfer | Sophie Marinier |

Stratégie et conduite des restructurations : quels outils mobiliser ?

De nombreuses entreprises sont contraintes de revoir leur organisation et leur stratégie afin de faire face aux conséquences de la crise du COVID-19 sur leur marché. Différents leviers peuvent être activés en sortie de crise, avec ou sans réductions d’effectif.

Notre équipe accompagne les entreprises dans la conduite de ces projets de restructuration et de réorganisation (activité partielle de longue durée, accords de performance collective en vue d’aménager la durée du travail et/ou la rémunération, plan de sauvegarde de l’emploi, plan de départ volontaire, ruptures conventionnelles collectives, congé de mobilité, etc.), et ce, à tous les stades du projet : définition de la stratégie et du planning, élaboration des documents d’information-consultation et de communication, support dans la conduite des négociations et des relations avec les représentants du personnel, les experts et l’administration, élaboration et mise en œuvre des projets d’accords…

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Santé et sécurité : comment faire évoluer vos protocoles et prévenir la responsabilité de l’employeur ?

Les obligations de l’employeur en matière de santé et de sécurité ont été particulièrement sollicitées pendant la crise sanitaire : évaluation constante des risques professionnels, actualisation du document unique d’évaluation des risques (DUER) et du règlement intérieur, gestion des risques psychosociaux.

Notre équipe accompagne ses clients dans l’adaptation de leur protocole sanitaire en fonction de l’évolution de leur activité (retour sur site, télétravail, activité partielle) ainsi que dans les processus d’information et consultation ou de négociation associés, y compris le cas échéant en cas de contentieux (expertise, mise en demeure de l’inspection du travail, etc.).

Nous les assistons également en cas de mise en cause de la responsabilité civile (manquement à l’obligation de sécurité, AT/MP, faute inexcusable, préjudice d’anxiété) ou pénale (mise en danger, blessures ou homicide involontaire) de l’entreprise et de ses dirigeants.

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Comment gérer le quotidien post-crise ?

Confrontées à l’impact de la crise sanitaire et économique liée au COVID-19 sur leur activité, les entreprises doivent non seulement gérer les éventuels projets importants de restructuration mais également faire face à un nouveau quotidien post-crise.

Notre équipe est aux côtés des entreprises pour répondre à toutes leurs questions portant sur les nouvelles organisations du travail qu’il s’agisse du télétravail, de la réflexion sur la semaine de quatre jours ou encore de l’hybridation du travail (ou flex office) qui implique aussi bien les salariés que leurs représentants.

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Audit social et aspects sociaux des opérations de M&A

Au-delà des sujets RH habituellement audités à l’occasion des opérations M&A ou d’analyse de conformité, l’épidémie COVID-19 conduit à auditer de nouveaux risques liés notamment à la mise en œuvre de l’activité partielle au sein de l’entreprise (prise d’éventuels engagements de maintien de l’emploi, remboursements ou pénalités en cas de contrôle), ou aux mesures mises en place dans le cadre de la continuité d’activité ou de la reprise sur site susceptibles d’engager la responsabilité de l’employeur (actualisation du document unique d’évaluation des risques, plan de déconfinement, télétravail, etc.).

Notre équipe a intégré l’ensemble de ces aspects dans son management des audits.

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Mobilité internationale

La crise sanitaire a naturellement freiné les projets de mobilité internationale et posé des questions sur l’avenir des structures locales, tout en soulevant de nombreuses questions : quid d’une obligation de rapatriement ? obligation de prévention et de protection de la santé par l’employeur français ? adaptation des missions du salarié nomade ou en télétravail ? favorisation du business trip en lieu et place de la mobilité internationale ?
Nos experts en mobilité présents dans chacun de nos bureaux accompagnent leurs clients sur l’ensemble de ces questions.

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Protection sociale complémentaire

Le Gouvernement a été contraint d’intervenir pour apporter une réponse à la question épineuse du maintien et des cotisations des régimes de prévoyance et de frais de santé durant le chômage partiel.

Notre équipe accompagne les entreprises pour étudier les contrats d’assurance et les actes de mise en place afin de prendre les mesures nécessaires pour respecter les dispositions légales.

En outre, la crise sanitaire a montré à quel point la prise en charge des salariés en cas d’épidémie va devenir un enjeu majeur (prise en charge des tests, maintien de salaire, garanties dépendance, etc.).

Notre équipe accompagne ses clients dans la mise en place ou la régularisation des régimes existants pour tenir compte des évolutions à venir.

Alexandre Bensoussan | Karine Bézille | Sandra Hundsdörfer | Sophie Marinier

Rémunérations, épargne salariale et inflation

Plusieurs mesures exceptionnelles relatives à l’épargne salariale ont été prises par le Gouvernement afin de soutenir les entreprises face à l’épidémie COVID-19.

Notre équipe vous accompagne dans leur formalisation et mise en œuvre notamment s’agissant de la prime exceptionnelle de pouvoir d’achat.

En outre, la situation actuelle peut être l’occasion pour l’entreprise de définir de nouveaux objectifs et d’impliquer à cet effet pleinement les collaborateurs.

De même, face à l’inflation, notre équipe assiste ses clients pour mettre en place des dispositifs de rémunération adapté.

Notre équipe accompagne ses clients dans la définition et la formalisation des politiques de rémunération et dispositifs d’épargne salariale (intéressement, actionnariat des salariés,…).

Alexandre Bensoussan | Karine Bézille | Sandra Hundsdörfer | Sophie Marinier