Environnement

En tant que plateforme de référence regroupant des expertises de premier plan en droit immobilier et en droit de l’environnement, nous mettons à votre service une vision transversale (droit de l’environnement, droit de la construction, droit de l’urbanisme, etc.) à toutes les étapes de la gestion et du développement de vos actifs industriels et immobiliers.

Pionniers dans le domaine des sites et sols pollués, nous vous accompagnons dans la fermeture, la relocalisation et la reconversion de sites industriels, en couvrant l’ensemble des phases du processus. Nous proposons des solutions globales et innovantes intégrant toutes les dimensions juridiques (de la gestion des procédures administratives à la contractualisation), ainsi que les aspects techniques et fiscaux.

Grâce à notre connaissance approfondie de nombreux secteurs industriels et à notre expertise en droit de l’environnement industriel, nous vous aidons à comprendre votre environnement réglementaire et contractuel et à sécuriser vos activités et projets.

Notre équipe vous accompagne dans l’ensemble des démarches requises au titre de la réglementation environnementale (ICPE, sites et sols pollués, risques technologiques, substances chimiques, carrières, mines, eau, biodiversité, etc.).

Dans ce cadre, nous réalisons régulièrement des audits, définissons des stratégies de mise en conformité, analysons les demandes d’autorisation, accompagnons la réorganisation d’activités sur des plateformes industrielles et assistons nos clients dans la gestion des risques industriels et technologiques ainsi que des impacts sanitaires et environnementaux.

Notre expertise en matière d’énergies renouvelables (parcs éoliens, hydroélectricité, biomasse, projets solaires) est régulièrement reconnue.

Nous intervenons également sur l’application des réglementations relatives aux substances (REACH, biocides, CLP, nanomatériaux, etc.), tant sur leurs modalités de mise en œuvre que sur la sécurisation des relations avec les différents acteurs, notamment au sein de la chaîne d’approvisionnement.

Nous accompagnons les industriels et les prestataires spécialisés dans leurs différentes modalités de gestion des déchets, ainsi que sur les problématiques spécifiques à certains secteurs ou liées à la responsabilité des producteurs.

Nous défendons vos intérêts dans le cadre de contentieux administratifs et judiciaires devant l’ensemble des juridictions.

Forts de l’expertise d’un ancien Président de section du Conseil d’État, nous représentons régulièrement nos clients industriels et immobiliers dans des contentieux administratifs relatifs aux installations classées, aux mines, aux carrières, aux plans de prévention des risques technologiques (PPRT), etc.

Nous intervenons également dans des litiges judiciaires ou arbitrages portant sur les sites et sols pollués, les risques technologiques, la gestion des déchets et la conformité aux différentes réglementations environnementales.

Notre collaboration étroite avec l’équipe spécialisée en droit des assurances nous permet enfin d’accompagner de grands industriels français et étrangers ainsi que leurs assureurs en cas de sinistre, et de gérer les suites amiables ou contentieuses de ces dossiers.